Article 27 — Éditeur
[NOM COMPLET OU RAISON SOCIALE]
[FORME JURIDIQUE]
[ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL]
[NUMÉRO SIRET / SIREN]
[ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]
Directeur de la publication : [NOM]
Article 28 — Hébergement
28.1 Application mobile
Les données de l'Application sont hébergées par Google LLC (Firebase / Google Cloud Platform), dont le siège est situé au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Les transferts de données hors UE sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
28.2 Site web
Le site web est hébergé par Netlify, Inc., dont le siège est situé au 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Article 29 — Crédits
- Données cartographiques : OpenStreetMap et ses contributeurs, licence ODbL.
- Images et graphismes : [CRÉDITS DES IMAGES / ARTISTES / BANQUES D'IMAGES UTILISÉES]
Avertissement. Ce document a été rédigé avec l'assistance d'une intelligence artificielle. Il est vivement recommandé de le soumettre à un avocat spécialisé en droit du numérique pour validation avant publication. Ce document ne constitue pas un avis juridique.